Église et immobilier

Église et immobilier est un guide pratique et juridique qui répond aux questions concrètes que se posent les églises dans la gestion de leurs bâtiments et projets immobiliers.

Des théologiens, juristes, avocats, architectes et responsables d'Église explorent ensemble les enjeux majeurs : la vision biblique des lieux de culte, la préparation d'un projet immobilier, le choix du mode de propriété, les possibilités de financement public, la sélection d'un bail adapté, le respect des normes de sécurité, et la liberté de culte dans les espaces publics.

Les thèmes clés

• Que dit la Bible sur les lieux de culte ?
• Comment préparer et mener à bien un projet immobilier ?
• Vers quel mode de propriété s'orienter ?
• Les financements publics sont-ils possibles ?
• Quel type de bail choisir ?
• Comment satisfaire aux normes de sécurité ?
• Peut-on célébrer le culte dans un lieu public ?

Des explications claires appuyées sur les textes de loi et des exemples pertinents de projets aboutis pour accompagner votre réflexion.

À propos du CNEF

Le Conseil national des évangéliques de France (CNEF) a été créé officiellement le 15 juin 2010. Organe représentatif, il rassemble plus de 70 % des églises protestantes évangéliques et plus de 160 organisations para-ecclésiastiques. Il est membre de l'Alliance évangélique européenne et de l'Alliance évangélique mondiale.

Table des matières

Préface

Première partie – Lieux de culte
1. Lieu de culte : salle de réunion ou lieu sacré ?
2. Lieu de culte, lieu de vie : espace partagé ?

Deuxième partie – Du projet immobilier à sa réalisation
3. Bâtiments d'églises et projets immobiliers
4. Trois situations originales

Troisième partie – Questions pratiques
5. Fiscalité
6. Lieu de culte : quelles aides publiques ?
7. Location : quel type de bail et comment procéder ?
8. Règles de sécurité et ERP
9. Célébrer le culte dans un lieu public, est-ce encore possible ?